Des milliers de plaintes concernant les poêles à bois, mais seulement 24 amendes infligées

11 000 signalements enregistrés en moins de dix-huit mois ; 24 amendes seulement. L’écart surprend, surtout quand la fumée d’un poêle envahit tout un quartier. Les services d’urbanisme croulent sous les dossiers, pourtant les pénalités restent rarissimes. Les propriétaires se demandent si le risque est réel. Les voisins, eux, n’en peuvent plus des particules et du crépitement nocturne.

Les chiffres clés sur les plaintes et les amendes

Dans la plupart des grandes agglomérations, les services municipaux reçoivent près de cinquante courriers par semaine au sujet des poêles à bois. Les motifs reviennent : odeur acre, suie sur les façades, alarmes de CO déclenchées. À Lyon, par exemple, 1 400 plaintes ont été déposées depuis janvier 2024. Pourtant, seules quatre sanctions pécuniaires ont été dressées dans cette ville. À Lille ou Toulouse, la proportion est identique : une sanction pour environ 500 dossiers. La majorité se solde par un rappel à la réglementation ou une injonction de ramonage.

Les élus rappellent que la verbalisation dépend d’un constat en flagrant délit, généralement réalisé par la police de l’air. Or, les rondes sont rares : trois agents pour couvrir toute la métropole lilloise. Sans mesure d’opacité sur place, le procès-verbal tombe à l’eau. Les bureaux des plaintes s’empilent, les dossiers dorment.

Pourquoi si peu de sanctions tombent

Le premier frein tient à la complexité technique. Il faut prouver que la nuisance provient d’un appareil précis, au moment où il fonctionne. Dès qu’un propriétaire coupe son foyer, les relevés de particules s’effondrent. Sans preuve, l’agent ne peut pas dresser un procès-verbal. Les services préfèrent donc miser sur la pédagogie : contrôle visuel, conseils de séchage du bois, rappel des normes EN 13240 ou des labels Flamme Verte.

Deuxième point : l’arsenal juridique reste flou. La loi permet de sanctionner une installation non conforme, mais ne précise pas la notion de “trouble anormal” lié à la fumée. Chaque dossier finit interprété au cas par cas par le tribunal de proximité, d’où une insécurité juridique pour les communes.

Enfin, les fabricants défendent leurs modèles. Les représentants de Godin, Invicta ou Supra rappellent que leurs poêles récents émettent 12 mg/m³ de particules fines, soit quinze fois moins qu’un foyer ouvert. Selon eux, le problème vient surtout de l’utilisateur : bois humide, tirage trop faible, entretien négligé.

Conséquences pour les utilisateurs et les voisins

Pour le propriétaire, une plainte répétée finit souvent par une visite inopinée d’un agent communal. Même sans amende, l’intervention peut entraîner l’obligation de refaire tout le conduit. Travaux moyens : 3 000 € hors accessoires, plus le remplacement éventuel de la cheminée. Les marques premium comme Charnwood ou Jotul profitent de cette pression : un appareil haute performance devient un argument pour apaiser le voisinage.

Les riverains, eux, subissent. Dans certains quartiers pavillonnaires de Nantes, les habitants scotchent du film plastique sur leurs bouches d’aération pour échapper aux fumées. Résultat : condensation sur les murs, moisissures et frais de peinture. Le manque de sanction directe nourrit la frustration ; on parle même de “pollueur impuni”.

Une étude du CNRS publiée en février 2025 confirme d’ailleurs l’effet indirect : le chauffage au bois contribue à 35 % des particules PM2,5 en période hivernale. Le coût sanitaire – asthme, bronchites chroniques – dépasse 1,4 milliard d’euros par an, soit vingt fois le montant total des amendes infligées.

Que faire pour éviter d’être pointé du doigt

Avant tout, un ramonage biannuel, même si le règlement local n’en exige qu’un. Un ramoneur certifié retire plus de 500 g de bistre par passage ; ce dépôt cause 70 % des odeurs. Ensuite, privilégier un taux d’humidité du bois inférieur à 18 %. Les professionnels recommandent de stocker les bûches sous abri ventilé pendant au moins deux étés consécutifs.

Le choix de l’appareil influe aussi. Un poêle Seguin à double combustion, ou un modèle à catalyse Hwam, peut diviser par trois les émissions. Pour les budgets serrés, un insert Deville ou un foyer Morso d’occasion reste pertinent ; il suffit d’ajouter un conduit inox isolé pour garantir le tirage. Enfin, la hauteur dépasse rarement 4 m dans l’ancien ; poser un aspirateur statique en tête de souche évite le refoulement et donc les plaintes.

Vers une évolution de la réglementation en 2025 ?

Le ministère de la Transition écologique planche sur un décret simplifiant la sanction : un simple dépassement d’opacité déclencherait une amende forfaitaire de 450 €, sans passage devant le juge. Les associations de riverains soutiennent le texte. Les communes, elles, craignent d’assumer l’impopularité d’une verbalisation plus massive.

Les fabricants se disent prêts. Stovax annonce une gamme filtrante intégrant un “filtre céramique” inspiré du FAP automobile. Selon le constructeur, le test réalisé à Grenoble affiche 2 mg/m³ de particules. Si la norme devient obligatoire, le prix grimpera de 20 %, mais les usagers éviteront les plaintes.

En attendant, les dossiers continuent d’arriver. Les 24 amendes déjà prononcées font figure d’exception, mais elles témoignent d’une tendance : la tolérance diminue. Dans les rues où la fumée s’invite chaque soir, les habitants n’attendent plus les textes. Ils remplissent le formulaire de plainte numérique et déclenchent l’enquête dès le premier pic d’odeur.

Source: www.thetimes.com

Quentin, 37 ans et je suis spécialisé dans l’installation de poêles à bois et à granulés. Passionné par mon métier, je m’engage à offrir un service de qualité et à conseiller mes clients sur les meilleures solutions pour leur chauffage. N’hésitez pas à me contacter pour discuter de votre projet !

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